Accueil > Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisations

zoom-Cinema.fr

zoom-Cinema.fr ainsi que l’ensemble de son contenu (y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., ci-après dénommé aussi le Site, est protégé par la législation du droit d’auteur

zoom-Cinema.fr. est proposé aux utilisateurs dans les conditions ci-après définies. Son utilisation entraîne automatiquement et inconditionnellement l’acceptation par l’utilisateur des présentes conditions, sans exceptions ni réserves. A tous moments, zoom-Cinema.fr se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation...

Ainsi, et conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, le site zoom-Cinema.fr recommande à ses internautes de lire régulièrement les informations énoncées ci-dessous.

Il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant du site zoom-Cinema.fr (par exemple, les textes, les logos, les images, les vidéos, les icônes ...) sans l'autorisation explicite et préalable de zoom-Cinema.fr. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d'un élément constitutif de zoom-Cinema.fr doit mentionner la phrase suivante : © 2005-2017 zoom-Cinema.fr, tout droits réservés et un lien vers www.zoom-Cinema.fr.

Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, seule la reproduction d'un élément du site zoom-Cinema.fr à un usage privé (donc non commercial) est autorisée. La modification d’un des documents de zoom-Cinema.fr ou l’utilisation d’un de ses documents dans un autre but constituerait une infraction au copyright de zoom-Cinema.fr et à ses autres droits de propriété. Toute utilisation illicite pourra donner lieu à des poursuites.

Les marques citées sur zoom-Cinema.fr sont des marques déposées. Leur utilisation n'est possible qu'après avoir reçu l'autorisation expresse et écrite de zoom-Cinema.fr ou du propriétaire concerné de la marque.

L'utilisation de tout terme identifiant «zoomcinema» (marque, nom de domaine ou équivalent) en tant que référence doit être explicitement accordée par zoom-Cinema.fr par écrit et au préalable. Vous pouvez demander cette autorisation à l'adresse suivante : Zaacom Media, 19 avenue de la Côte de Nacre 14000 CAEN ou à l'adresse de messagerie électronique contact@zoom-cinema.fr.

Newsletter & vie privée

zoom-Cinema.fr est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant pour vous permettre de profiter gratuitement du service Newsletter de zoom-Cinema.fr. Ces informations sont utilisées par zoom-Cinema.fr. zoom-Cinema.fr est seul destinataire des informations nominatives que vous lui communiquez. Conformément à la loi sur l’Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous avez le droit d'accès et de rectification des informations vous concernant en écrivant à Zaacom Media, 19 avenue de la Côte de Nacre 14000 CAEN ou à l'adresse de messagerie électronique contact@zoom-cinema.fr.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque membre dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Le serveur n'enregistrera pas automatiquement votre nom ou adresse de messagerie électronique.

zoom-Cinema.fr constitue un fichier comportant des informations sur tous ses membres. La collecte de ces informations a pour but de permettre à zoom-Cinema.fr de gérer les comptes et de traiter ces informations en vue de l'établissement de statistiques. zoom-Cinema.fr aura la possibilité de communiquer et d'exploiter ces statistiques auprès de tous tiers, de façon non-nominative.

Le membre donne son consentement exprès à la constitution de ce fichier qui comportera toutes les informations relatives à l'utilisation des services (et notamment fichiers de connexion) que zoom-Cinema.fr peut obtenir.

zoom-Cinema.fr s'engage à mettre en oeuvre des mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel.

zoom-Cinema.fr ne détient votre adresse de messagerie électronique et autres informations nominatives que si vous les avez volontairement soumises ou envoyées par le biais, par exemple, de formulaires pour un jeu concours, pour un contact ou pur une inscription.

Cookies

Un ou plusieurs "cookies" peuvent être placés sur le disque dur de l'ordinateur de l’utilisateur, afin notamment de permettre au site zoom-Cinema.fr de reconnaître le membre lorsqu'il se connecte au site, de faciliter la gestion des comptes, et à des fins statistiques (pages consultées, date et heure des consultations, etc.). Le membre autorise la mise en place de "cookies" et leur utilisation par zoom-Cinema.fr. Le membre est informé de la possibilité de s'opposer à l'installation de "cookies" sur son ordinateur.

En aucun cas une corrélation n'est faite entre ces cookies et des informations nominatives que pourrait détenir zoom-Cinema.fr.

Suspension du site

zoom-Cinema.Fr se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconque.

Décharge

Les documents de ce site sont fournis en l'état, sans aucune garantie expresse ou tacite. zoom-Cinema.fr ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions présentées par cette publication ou par tout document lié ou faisant référence à cette dernière. zoom-Cinema.fr ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que ce site ou le serveur qui les met à disposition, sont exempts de virus et d'autres composants dangereux.

zoom-Cinema.fr ne peut en aucun cas être tenu responsable de la validité du contenu des informations présentées sur son site dans la mesure où les informations proviennent de partenaires. Par conséquent, zoom-Cinema.fr décline toute responsabilité concernant le contenu desdites informations et l’utilisation qui en est faite.